Mentions légales

Éditeur de l’application

RabaisQC

Nom commercial : 12048868 Canada inc.

Siège social : 9 Joseph-Bepka, Blainville, Québec, Canada, J7C 0G1

Courriel : info@rabaisqc.com

Numéro d’entreprise (NEQ) : 1175414375

Nom du responsable de publication : [Gabriel Tanielian – directeur]




Hébergement et développement

L’application RabaisQC est hébergée sur des serveurs sécurisés situés au Canada.

Développement assuré par : Nexus Nova Marketing

Courriel : contact@nexusnovamarketing.com



Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu (logos, textes, visuels, code, etc.) de l’application RabaisQC est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation préalable est strictement interdite.



Responsabilité

RabaisQC agit uniquement comme intermédiaire entre les commerçants et les utilisateurs. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des rabais publiés, de leur disponibilité ou de toute erreur ou omission dans les offres.



Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par les lois de la province de Québec. En cas de litige, les tribunaux du district de Terrebonne seront compétents.